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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ESNAULT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENT ESNAULT, SAS

Numéro de dépôt :
4245144
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
Marque figurative de ETABLISSEMENT ESNAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ESNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ESNAULT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA MARINIERE, 7 RUE GUTENBERG - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 497 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT ESNAULT, Mme ESNAULT SANDRINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA MARINIERE, 7 RUE GUTENBERG - 91070 - BONDOUFLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245144.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

ETABLISSEMENT ESNAULT a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS ESNAULT , ESNAULT Au Service des artisans depuis 1978 FOURNISSEUR BOULANGERIES & PATISSERIES


ETABLISSEMENT ESNAULT, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE LA MARINIERE, 7 RUE GUTENBERG - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 432497428


ETABLISSEMENT ESNAULT, Mme ESNAULT SANDRINE - ZONE INDUSTRIELLE DE LA MARINIERE, 7 RUE GUTENBERG - 91070 - BONDOUFLE - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Errata de la publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.